LA DOC DU RESEAU INTERDISCIPLINAIRE POUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE EUROPEEN
Vous pouvez rechercher un document de plusieurs manières : recherche libre, recherche complexe, par termes (thèmes liés à notre plan de classement général) ou par mot clé (tags).
A partir de cette page vous pouvez :
| Retourner au premier écran avec les catégories... |
Résultat de la recherche
4 résultat(s) recherche sur le tag 'Juridique'
Affiner la recherche Interroger des sources externesL' ABC du droit de l'Union européenne / Union européenne
Titre : L' ABC du droit de l'Union européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Union européenne, Auteur ; Klaus-Dieter Borchardt, Secrétaire Mention d'édition : [Éd. 2010] Editeur : Luxembourg : Office des publications de l'Union européenne Année de publication : 2010 Importance : 1 vol. (139 p.) Présentation : ill. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-92-7840-527-4 Note générale : Cette édition tient compte des modifications apportées par le traité de Lisbonne et reflète la situation au mois de mars 2010
N° de catalogue : OA-81-07-147-FR-CLangues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Catégories : Approches et politiques sectorielles Tags : Juridique Institutions européennes Index. décimale : ASE.3 Droit, juridique L' ABC du droit de l'Union européenne [texte imprimé] / Union européenne, Auteur ; Klaus-Dieter Borchardt, Secrétaire . - [Éd. 2010] . - Luxembourg : Office des publications de l'Union européenne, 2010 . - 1 vol. (139 p.) : ill. ; 25 cm.
ISBN : 978-92-7840-527-4
Cette édition tient compte des modifications apportées par le traité de Lisbonne et reflète la situation au mois de mars 2010
N° de catalogue : OA-81-07-147-FR-C
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng)
Catégories : Approches et politiques sectorielles Tags : Juridique Institutions européennes Index. décimale : ASE.3 Droit, juridique Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1031 ASE.3.BOR.ABC Livre Bibliothèque principale 169 Ouvrages Disponible
Titre : Droit institutionnel de l'Union européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Paul Jacqué (1942-....), Auteur Mention d'édition : 6e éd., 2010 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : impr. 2010 Collection : Cours Dalloz. Série Droit public-science politique. Sous-collection : Série Droit public Importance : 1 vol. (VIII-757 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08934-5 Prix : 29 EUR Note générale : Bibliogr. p. 715-717. Index Langues : Français (fre) Catégories : Construction européenne:Système politique, institutionnel Tags : Juridique Index. décimale : EUR.2 Système politique, institutionnel Droit institutionnel de l'Union européenne [texte imprimé] / Jean-Paul Jacqué (1942-....), Auteur . - 6e éd., 2010 . - Dalloz, impr. 2010 . - 1 vol. (VIII-757 p.) ; 21 cm. - (Cours Dalloz. Série Droit public-science politique.. Série Droit public) .
ISBN : 978-2-247-08934-5 : 29 EUR
Bibliogr. p. 715-717. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Construction européenne:Système politique, institutionnel Tags : Juridique Index. décimale : EUR.2 Système politique, institutionnel Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1144 EUR.3.JAC.DRO Livre Bibliothèque principale 169 Ouvrages Disponible
Titre : Code des marchés publics commenté 2012 Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard-Michel Bloch, Editeur scientifique Mention d'édition : 12e éd., à jour au 23 mars 2012 Editeur : Paris : Berger-Levrault Année de publication : impr. 2012 Collection : Les Codes (Paris. 2003), ISSN 1760-2920 Importance : 1 vol. (607 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1732-8 Prix : 59 EUR Note générale : En appendice, choix de documents
IndexLangues : Français (fre) Catégories : Documentation professionnelle:Juridique Tags : Marchés publics Juridique Index. décimale : PRO.6 Juridique Code des marchés publics commenté 2012 [texte imprimé] / Bernard-Michel Bloch, Editeur scientifique . - 12e éd., à jour au 23 mars 2012 . - Berger-Levrault, impr. 2012 . - 1 vol. (607 p.) ; 24 cm. - (Les Codes (Paris. 2003), ISSN 1760-2920) .
ISBN : 978-2-7013-1732-8 : 59 EUR
En appendice, choix de documents
Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Documentation professionnelle:Juridique Tags : Marchés publics Juridique Index. décimale : PRO.6 Juridique Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1149 PRO.6.BLO.COD Livre Bibliothèque principale 169 Ouvrages Disponible
Titre : Guide de la coopération transfrontalière. : Groupement européen de coopération territoriale - Vade-Mecum Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère des Affaires Etrangères (Paris, France), Editeur commercial ; Mission Opérationnelle Transfrontalière, Auteur Editeur : Paris 07 SP [France] : Ministère des affaires étrangères Année de publication : 2011 Importance : 20 p. + addendum Format : 21,5 cm. Accompagnement : cd-rom ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-098742-6 Note générale : Réalisé pour le MAE - Direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats Langues : Français (fre) Catégories : Concepts géographiques:Frontières, transfrontalier Tags : GECT Juridique transfrontalier Index. décimale : CON.1 Frontière, transfrontalier Note de contenu : Guide pratique. Caractéristiques, éléments juridiques, objectifs d'un GECT. Modèle de convention et de statuts. Guide de la coopération transfrontalière. : Groupement européen de coopération territoriale - Vade-Mecum [texte imprimé] / Ministère des Affaires Etrangères (Paris, France), Editeur commercial ; Mission Opérationnelle Transfrontalière, Auteur . - Paris 07 SP (244 boulevard Saint-Germain, 75303, France) : Ministère des affaires étrangères, 2011 . - 20 p. + addendum ; 21,5 cm. + cd-rom.
ISBN : 978-2-11-098742-6
Réalisé pour le MAE - Direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats
Langues : Français (fre)
Catégories : Concepts géographiques:Frontières, transfrontalier Tags : GECT Juridique transfrontalier Index. décimale : CON.1 Frontière, transfrontalier Note de contenu : Guide pratique. Caractéristiques, éléments juridiques, objectifs d'un GECT. Modèle de convention et de statuts. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1043 CON.1.MAE.GEC Plaquette Bibliothèque principale 169 Ouvrages Disponible
