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Vous
trouverez sur cette page l'ensemble des documents nécessaires pour participer au programme Orate. Attention, ces documents peuvent à tout moment être modifiés ou complétés. Il est indispensable de consulter le site officiel ESPON - http://www.espon.eu/ -
régulièrement.
| SCHEMA SIMPLIFIE - Procédure de lancement des appels à proposition |
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| PRIORITE 1 - Projets de recherche appliquée (Mis à jour le 1er septembre) |
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| PRIORITE 2 - Analyses ciblées - Chercheurs - Réponse aux appels à proposition |
- Rappel du cadre légal général
- Manuel du programme relatif à la Priorité 2 (chapitre 3)
- Règles et procédures de soumission (manuel, chapitre 8)
- Modèle d'accord de coopération entre les membres du consortium
- Contrat type
- Formulaire de candidature - Partie A (projet et partenaires - feuille Excel)
- Formulaire de candidature - Partie B (présentation scientifique du projet)
- Règles pour les partenaires de droit privé (non applic. France)
- Cahiers des charges des lots : ADES (les aéroports facteurs de développement économique dans les régions périphériques) - AMCER (Politiques européennes en R & D au niveau régional)
Nous vous
rappelons que les téléchargements proposés sur cette page française sont destinés à vous présenter le programme, et à vous sensibiliser aux différentes démarches obligatoires. Si vous décidez de répondre, ne remplissez que DES FICHIERS TELECHARGES DIRECTEMENT SUR LE SITE ESPON. Seuls ceux-ci ont un caractère officiel et présentent une garantie de mise à jour. Le RIATE, comme la Coordination Unit ESPON vous guideront.
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| PRIORITE 2 - Analyses ciblées - Collectivités et acteurs régionaux - Appels à expression d'intérêt (Cette rubrique sera mise à jour lors d'une prochaine vague d'appels) |
- Manuel du programme relatif à la Priorité 2
- Modèle d'accord de coopération entre les membres du consortium
- Formulaire de candidature (projet et partenaires - feuille Excel)
- Contrat de partenariat pour chaque partenaire
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| PRIORITE 3 - (Sera mis à jour lors du prochain lancement d'un appel d'offre) |
- Manuel du programme relatif à la Priorité 3 - Phase 1
- Règles et procédures de soumission
- Contrat type
- Contrat entre les partenaires du consortiums
- Formulaire de candidature - Partie A (administrative et financière)
- Formulaire de candidature - Partie B (scientifique)
- Cahier des charges :
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| PRIORITE 1 - KSS Knowledge Support System (groupe d'experts) (Mise à jour décembre 2008) |
Mise à jour prochaine
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ORATE 2013 
